Définition
Le cancer est défini comme un diagnostic formel d’une tumeur maligne. La tumeur doit être caractérisée par la prolifération anarchique de cellules malignes et l’invasion des tissus sains. Les types de cancer comprennent le carcinome, le mélanome, la leucémie, le lymphome et le sarcome.
Le diagnostic de cancer doit être posé par un spécialiste et confirmé par un rapport d’histopathologie ou par des tests pathologiques appropriés dans le cas de tumeurs non solides.
Exclusions
Aucune prestation n’est payable dans les cas suivants :
- lésions qualifiées de bénignes, de précancéreuses, d’incertaines, de limites (« borderline ») ou de non invasives, carcinome in situ (Tis) ou tumeurs au stade Ta;
- cancer de la peau avec présence de mélanome malin dont l’épaisseur est inférieure ou égale à 1 mm, à moins d’être ulcéré ou accompagné de noeuds lymphoïdes ou de métastases;
- tout cancer de la peau sans présence de mélanome, sans noeuds lymphoïdes ni métastases;
- cancer de la prostate au stade T1a ou T1b, sans noeuds lymphoïdes ni métastases;
- cancer de la thyroïde papillaire ou cancer de la thyroïde folliculaire, ou les deux, dont le plus grand diamètre tumoral est inférieur ou égal à 2 cm et qui est au stade T1, sans noeuds lymphoïdes ni métastases;
- leucémie lymphoïde chronique à un stade inférieur au stade 1 selon la classification de Rai;
- tumeurs stromales gastro-intestinales au stade 1 selon la classification de l'AJCC
- tumeurs neuroendocrines (carcinoïdes) de grade 1 limitées à l’organe atteint, traitées par chirurgie uniquement et ne nécessitant aucun traitement additionnel, à part la prise de médicaments pour neutraliser les effets d’une hypersécrétion d’hormones par la tumeur.
Aux fins du contrat, les termes « Tis, Ta, T1a, T1b, T1 et stade 2 selon la classification de l’AJCC » s’appliquent suivant la définition indiquée dans le manuel de stadification du cancer (7e édition, 2010) de l’American Joint Committee on Cancer (AJCC). Aux fins du contrat, le terme « classification de Rai » s’applique comme l’indique la publication Clinical staging of chronic lymphocytic leukemia (KR Rai, A Sawitsky, EP Cronkite, AD Chanana, RN Levy et BS Pasternack, Blood 46:219, 1975).
Délai d'attenter de 90 jours pour un cancer
Aucune prestation n’est payable au titre d’un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :
- date où la proposition a été signée pour le présent contrat;
- date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée sous le titre Modifications à ce contrat;
- date du contrat indiquée dans le Sommaire du contrat;
- date de la dernière remise en vigueur du présent contrat;
la personne assurée :
- a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
- a fait l’objet d’un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).
Olbigation de nous informer d'un cancer
Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d’un cancer, sans égard à la date du diagnostic..
- Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d’établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d’attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
- Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.
