Transformation partielle et transfert de l’assurance temporaire : aider les Clients à conserver une plus grande couverture

Souvent, quand les Clients transforment leur contrat d’assurance temporaire, ils ne transforment pas tout le capital nominal en assurance permanente. Mais ils pourraient quand même avoir besoin d’une assurance temporaire. Désormais, les Clients peuvent conserver une plus grande partie de leur couverture lorsqu’ils transforment leur assurance temporaire.

Dans bien des cas, les Clients qui transforment une partie de leur assurance temporaire admissible en assurance permanente peuvent transférer une partie ou la totalité du reste de leur couverture temporaire sans passer par la tarification. Cette partie restante de la couverture temporaire devient alors une garantie Assurance temporaire (GAT) dans le nouveau contrat d’assurance permanente. 

Il existe 2 scénarios où on peut transférer l’assurance temporaire sans passer par la tarification :

Une T10 ou une T15 se situe dans les 7 premières années du contrat et le Client veut que la durée de sa GAT soit plus longue.

Le Client peut transférer toute partie de son assurance temporaire qu’il n’a pas encore transformée en assurance permanente dans une GAT du nouveau contrat d’assurance permanente. La GAT doit être d’une durée plus longue que celle du contrat d’assurance temporaire d’origine. La durée de la couverture temporaire recommence alors.

Le Client peut uniquement transformer une partie d’une T10 ou T15 en GAT 20 ou 30 ans dans le nouveau contrat d’assurance permanente. Il ne peut pas transformer une T10 en GAT 15 ans même s’il s’agit d’une durée plus longue (voir le scénario 2 ci-dessous). Ce sont les mêmes règles que pour les transformations de temporaire à temporaire.

Nous exigerons une nouvelle tarification seulement si le Client décide d’augmenter son montant total d’assurance-vie.

Voyons cela de plus près

Tembi, 51 ans, a une T10 de 750 000 $. Elle transforme son contrat d’assurance temporaire en un contrat Vie universelle Sun Life II de 75 000 $. Sa T10 se situe dans les 7 premières années du contrat. Cela signifie qu’elle peut transférer 675 000 $ dans une GAT 20 ou 30 ans.

Le contrat d’assurance temporaire a plus de 7 ans, ou le Client veut que sa GAT ait la même durée que le contrat d’assurance temporaire d’origine. 

Dans ce scénario :

  • Le montant maximal de la GAT est égal à 3 fois le nouveau montant de l’assurance de base.
  • Le Client peut conserver la même durée ou en choisir une plus longue, y compris 10 ans ou 15 ans.

Voyons cela de plus près

Sarah, 45 ans, a une T10 de 500 000 $. Elle transforme son contrat d’assurance temporaire en un contrat Vie universelle Sun Life II de 100 000 $. Le montant maximal de la GAT est égal à 3 fois le nouveau montant de l’assurance permanente de base (300 000 $). Elle peut choisir la durée de sa GAT : 10, 15, 20 ou 30 ans. 

Pour conserver une plus grande partie de sa couverture temporaire, Sarah pourrait plutôt choisir de transformer 125 000 $. Puisqu’elle peut transférer un montant égal à 3 fois le nouveau montant de l’assurance permanente de base, sa GAT serait de 375 000 $. Ainsi, elle pourrait conserver la totalité de son montant d’assurance sans passer par la tarification. 

En résumé :

Le contrat d’origine… Transformation partielle en assurance permanente Possibilité de transférer le solde de l’assurance temporaire, sans passer par la tarification, dans une…
Se trouve dans les 7 premières années T10 Le montant de l’assurance permanente plus le montant transféré dans une GAT ne dépassent pas le montant du contrat d’origine T20, T30
T15 T20, T30
T20 s. o. s. o.
T30 s. o. s. o.
Le contrat d’origine...
A plus de 7 ans (ou le Client veut conserver la même durée que le contrat d’origine) T10 Le montant d’assurance maximum de la GAT est égal à 3 fois le montant de base T10, T15, T20, T30
  T15 T15, T20, T30
  T20 T20, T30
  T30 T30

Les droits de transformation sont un des principaux avantages d’un contrat d’assurance temporaire. Ils offrent aux Clients la souplesse de modifier leur assurance si leurs besoins changent.

Points importants sur l’option de transfert
Offerte quand...
  • L’option de transfert est une modalité non contractuelle. Elle n’est offerte que pour les produits temporaires autonomes transformables. 
Non offerte quand...
  • Transformation partielle d’une GAT en assurance permanente
  • Transformation de contrats d’assurance temporaire sur deux têtes
  • S’il y a exonération des primes jusqu’à la date finale de transformation du contrat temporaire d’origine
  • Transformation faite à partir d’un régime collectif temporaire
  • Transfert d’une GAT dans un contrat d’assurance permanente en vigueur
Tarifs
  • Nous calculerons les tarifs pour la nouvelle couverture en fonction de l’âge de la personne assurée au moment de la transformation. Toute surprime existante continuera de s’appliquer. Les tarifs sont basés sur l’âge le plus proche.
Catégories de risque
  • La nouvelle couverture aura la même catégorie de risque que celle de la couverture d’origine.
  • Si le contrat d’origine a été établi avec des taux préférentiels, nous établirons la nouvelle GAT aux taux standard. Les taux préférentiels ne sont pas offerts pour les GAT.   
Tarification
  • Nous exigerons une tarification seulement si le Client décide d’augmenter son montant total d’assurance-vie.

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Voir aussi Une souplesse inégalée à la Sun Life : période de 7 ans pour la transformation d’une temporaire en temporaire.